Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACA
DADE BEHRING INC. (société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1520821
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque ACA

Déposée le 23 mars 1989 par DADE BEHRING INC. (société de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DADE BEHRING INC. (société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1717 Deerfield Road, Deerfield, Illinois 60015-0778, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2136200) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2136200) - France.

La marque ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACA est expirée depuis le 23 mars 2009.

DADE BEHRING INC. (société de nationalité américaine a également déposé les autres marques suivantes : ELITE QC , OPUS


DADE BEHRING INC. (société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1717 Deerfield Road, Deerfield, Illinois 60015-0778, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2136200) - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2136200) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136200 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 17 février 1998 - Changement de dénomination n°249910 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238145 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202965 - Publication au BOPI 1996-06-25

Instruments de laboratoire médicaux et chirurgicaux, bouteilles jetables à usage médical, coffrets pour tests à usage médical et tubes